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Marques déposées par l'association loi 1901 ELVEA 31 – Association des Eleveurs de la Haute-Garonne
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DES LYS DE VEAU ELVEA31
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DES LYS DE VEAU ELVEA31
ELVEA 31 – Association des Eleveurs de la Haute-Garonne, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4183687
Date de dépôt :
26/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/05/2025
DES LYS DE VEAU ELVEA31 de ELVEA 31 – Association des Eleveurs de la Haute-Garonne

Présentation de la marque DES LYS DE VEAU ELVEA31

Déposée le 26 mai 2015 par l'association loi 1901 ELVEA 31 – Association des Eleveurs de la Haute-Garonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DES LYS DE VEAU ELVEA31 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 ELVEA 31 – Association des Eleveurs de la Haute-Garonne domicilié(e) 6 Espace Pégot, BP 60126 - 31803 - SAINT-GAUDENS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 196 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELVEA 31 – Association des Eleveurs de la Haute-Garonne, Mle ENJALRAN Ophélie domicilié(e) 6 Espace Pégot, BP 60126 - 31803 - SAINT-GAUDENS CEDEX - France.

La marque DES LYS DE VEAU ELVEA31 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183687.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES LYS DE VEAU ELVEA31 arrivera à expiration en date du 26 mai 2025.

ELVEA 31 – Association des Eleveurs de la Haute-Garonne a également déposé les autres marques suivantes : GARONNA , FLEUR DE CAGIRE COMMINGES/PYRÉNÉES , FLEUR DE CAGIRE


ELVEA 31 – Association des Eleveurs de la Haute-Garonne, Association loi 1901 - 6 Espace Pégot, BP 60126 - 31803 - SAINT-GAUDENS CEDEX - France - SIREN 401196118


ELVEA 31 – Association des Eleveurs de la Haute-Garonne, Mle ENJALRAN Ophélie - 6 Espace Pégot, BP 60126 - 31803 - SAINT-GAUDENS CEDEX - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants.